Objet
Ces conditions encadrent les prestations digitales réalisées par UP2TECH : conseil, conception de sites et d’applications, acquisition, contenus, outils métier, maintenance et accompagnement.
Devis et commande
La mission débute après acceptation écrite du devis et, lorsque cela est prévu, réception de l’acompte. Le devis précise le périmètre, les livrables, le calendrier et les conditions financières.
Prix et paiement
Les montants, échéances et taxes applicables figurent sur le devis. Tout retard peut entraîner les pénalités prévues par la réglementation et les documents contractuels.
Réalisation de la mission
Le client transmet les contenus, accès et validations nécessaires. Une demande qui modifie le périmètre initial peut faire l’objet d’un ajustement du planning et d’un devis complémentaire.
Propriété et droits d’utilisation
Les droits applicables aux livrables sont définis dans le devis ou le contrat. Les outils, méthodes et composants antérieurs à la mission restent la propriété de leur auteur.
Pour toute question, contactez contact@up2tech.fr ou appelez le 02 52 43 03 80.